Déposée le 23 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PHYSIOLAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOCATALYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHYSIOLAB domicilié(e) B.P. 4, 14 Bld du Libre Echange, 31650 ST ORENS DE GAMEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Docteur Yves LOONES PDG S.A. PHYSIOLAB - France.
La marque BIOCATALYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. PHYSIOLAB - B.P. 4, 14 Bld du Libre Echange, 31650 ST ORENS DE GAMEVILLE - France
Docteur Yves LOONES PDG S.A. PHYSIOLAB - France
Inscription le 21 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454308 - Publication au BOPI 2007-05-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculure biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus, aliments pour bébés issus de l'agriculture biologiques ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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